Mentions légales
1. Informations générales
Nom de l’entreprise : TOIT & BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Siège social : LD Plaisance, 33220 Les Lèves-et-Thoumeyragues, France
Gérant : Alexandre Duverneuil
SIREN : 892 092 115
Code APE : 4332A – Travaux de menuiserie bois et PVC
Capital social : [à compléter si connu]
Statut de l’entreprise : Active
📧 E-mail : tois&bois3324@gmail.com
📞 Téléphone : 07 86 50 24 59
2. Hébergement du site
Hébergeur : Wix.com Ltd.
Siège social : 40 Namal Tel Aviv St, Tel Aviv, 6350671, Israël
📞 Téléphone : +972 3 545 4900
🌐 Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de TOIT & BOIS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
4. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site (nom, e-mail, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes de devis ou de contact.
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Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
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6. Limitation de responsabilité
TOIT & BOIS met tout en œuvre pour garantir la fiabilité des informations publiées sur son site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
7. Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne à l’adresse suivante :
👉 http://ec.europa.eu/consumers/odr/
En tant que consommateur, vous avez la possibilité de recourir à un médiateur via cette plateforme.
TOIT & BOIS n’est pas tenue de participer à une procédure de médiation, mais reste ouverte à toute résolution amiable.
📧 Contact : tois&bois3324@gmail.com
📞 Téléphone : 07 86 50 24 59